Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 09 22, approuvé au CM du 03 11 22
Annexe 1 Charte engagement RICE avec tampon
Annexe 2 Convention de servitude ENEDIS avec tampon
Annexe 3 Courrier servitude molok avec tampon
Annexe 4 Plan parcelle n°21 AE 210 servitude molok avec tampon
Annexe 5 Texte constitution servitude molok avec tampon
Annexe 6 Convention service facturationVF 28 09 22
Annexe 8 Tarifs redevance ski de fond 2022 2023
Annexe 9 Tarifs remontées mécaniques hiver 2022 2023
Annexe 10 Règlement intérieur CMJ
Annexe 11 Projet convention CMS avec tampon
Annexe 12 Bail commercial refuge des Narces avec tampon
Annexe 13 Facture Musiques en vercors
Le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.