Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 09 22, approuvé au CM du 03 11 22

Annexe 1 Charte engagement RICE avec tampon

Annexe 2 Convention de servitude ENEDIS avec tampon

Annexe 3 Courrier servitude molok avec tampon

Annexe 4 Plan parcelle n°21 AE 210 servitude molok avec tampon

Annexe 5 Texte constitution servitude molok avec tampon

Annexe 6 Convention service facturationVF 28 09 22

Annexe 7 Service facturation

Annexe 8 Tarifs redevance ski de fond 2022 2023

Annexe 9 Tarifs remontées mécaniques hiver 2022 2023

Annexe 10 Règlement intérieur CMJ

Annexe 11 Projet convention CMS avec tampon

Annexe 12 Bail commercial refuge des Narces avec tampon

Annexe 13 Facture Musiques en vercors

 

Le 1er juillet 2022 est entrée en vigueur la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les communes et les EPCI, introduite par l’ordonnance n° 2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.

le procès-verbal de chaque séance du Conseil municipal, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante, signé par le maire et le secrétaire, puis affiché.