Ordre du jour :
I – Approbation du compte rendu du dernier conseil
II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III- Délibérations :
1. Tarifs taxe de séjour à compter du 01/01/2019
2. Dissolution Zone d’activité du Mornet suite à transfert CCMV
3. Rapport annuel prix et qualité de l’eau
4. Désignation d’un membre au conseil d’exploitation de la Régie
5. Dispositif REZO POUCE
6. RIFSEEP : application du dispositif à la filière culturelle
7. Promesse de vente pour le refuge de la Sure Autrans
8. Convention d’objectifs avec US AUTRANS
9. Partenariats sportifs
10. Décisions budgétaires modificatives
11. Approbation du plan de financement et demandes de subventions pour le projet de sentier panoramique des crêtes
12. Demande de subvention pour la réalisation de la Grande Inspection du télésiège de la Combe de la Quoi à Autrans
13. Actualisation du plan de financement de la tyrolienne de Méaudre
14. Groupement de commandes fournitures administratives
IV – Questions diverses.
Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2018