Ordre du jour :
I – Approbation du compte rendu du dernier conseil
II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III- Délibérations :
- DM n°1 budget principal 2019
- Convention de gestion de la Via Vercors
- Création de postes : agence postale communale et avancements de grade
- Lancement consultation – Autorisation de signature des marchés de travaux de construction de la tyrolienne
- Enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural – MEAUDRE
- Cession de voirie à la commune par la société PREFELECTRIQUE – MEAUDRE
- Projet de cession d’une parcelle de terrain à la Côte – AUTRANS
- Avis sur le projet de Zone à Faibles Emissions (ZFE) pour les Véhicules Utilitaires Légers (VUL) et Poids Lourds (PL) de la METRO
IV – Questions diverses
Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2019