Ordre du jour :

I – Approbation du compte rendu du dernier conseil

II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

  1. DM n°1 budget principal 2019
  2. Convention de gestion de la Via Vercors
  3. Création de postes : agence postale communale et avancements de grade
  4. Lancement consultation – Autorisation de signature des marchés de travaux de construction de la tyrolienne
  5. Enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural – MEAUDRE
  6. Cession de voirie à la commune par la société PREFELECTRIQUE – MEAUDRE
  7. Projet de cession d’une parcelle de terrain à la Côte – AUTRANS
  8. Avis sur le projet de Zone à Faibles Emissions (ZFE) pour les Véhicules Utilitaires Légers (VUL) et Poids Lourds (PL) de la METRO

IV – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2019