I – Approbation du compte rendu du dernier conseil
II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III- Délibérations :
– Adhésion au groupement de commande « Restauration scolaire Vercors Nord »– désignation des représentants de la CAO.
– Procédure d’abandon de biens sans maitre : non incorporation de parcelles au domaine communal.
– Approbation des plans de financement des opérations suivantes :
– Travaux de voirie 2017,
– Travaux d’aménagements de sécurité La Verne (Méaudre)
– Travaux toiture Salle des fêtes (Méaudre),
– Nouveaux aménagements ludique au Claret (Autrans),
– Réhabilitation petit bassin de la piscine Aqualoisirs (Autrans),
– Mise aux normes des lisses pour le tremplin de saut à ski H60 (Autrans)
– Subventions aux associations
– Avenant de la convention cadre de l’Office du Tourisme de Méaudre
– Approbation de la vente de L’Ecloserie (Méaudre)
– Approbation de la vente d’une parcelle communale à la CCMV au lieudit des Jarrands,
– Approbation du plan de financement du SEDI pour les travaux de sécurisation fils nus des postes « Cornet », « La Tour », « Guinchet » et « Villeneuve ».
– Prolongation de la mise à disposition de personnel à la CCMV
– Régie à autonomie financière des remontées mécaniques :
– Approbation de la création et statuts,
– Désignation des membres du conseil d’exploitation
– Création d’un poste de directeur de la régie
IV – Questions diverses
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 07 06 2017