Ordre du jour :

I – Approbation du compte rendu du dernier conseil

II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

  1. Indemnités au comptable public
  2. Subventions aux associations
  3. Transfert de la compétence eau potable/eaux pluviales à la CCMV au 01/01/2020
  4. Autorisation de signer des baux professionnels pour l’utilisation des cabinets médicaux
  5. Recrutement personnel pour le tubing
  6. Plan de financement pour l’aménagement d’un terrain de sports et vestiaires associés – commune déléguée de Méaudre
  7. Plan de financement pour la réfection du beffroi et du clocher de l’Eglise – commune déléguée d’Autrans
  8. Mise en vente d’une parcelle de terrain située au Châtelard
  9. Travaux d’enfouissement BT/HT rue de la Galochère et des Ecoles : approbation du projet de travaux et du Plan de financement des travaux avec le SEDI
  10. Groupement de commande téléphonie mobile
  11. Création agence postale communale Autrans
  12. Convention de gestion de la Via Vercors
  13. Approbation du mode de gestion d’un réseau de chaleur bois énergie pour le centre bourg d’Autrans : lancement de la procédure de consultation
  14. Bail relatif au droit de chasse de l’ACCA d’Autrans

IV – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2019