COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019

Ordre du jour :

I – Approbation du compte rendu du dernier conseil

II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

Indemnités au comptable public
Subventions aux associations
Transfert de la compétence eau potable/eaux pluviales à la CCMV au 01/01/2020
Autorisation de signer des baux professionnels pour l’utilisation des cabinets médicaux
Recrutement personnel pour le tubing
Plan de financement pour l’aménagement d’un terrain de sports et vestiaires associés – commune déléguée de Méaudre
Plan de financement pour la réfection du beffroi et du clocher de l’Eglise – commune déléguée d’Autrans
Mise en vente d’une parcelle de terrain située au Châtelard
Travaux d’enfouissement BT/HT rue de la Galochère et des Ecoles : approbation du projet de travaux et du Plan de financement des travaux avec le SEDI
Groupement de commande téléphonie mobile
Création agence postale communale Autrans
Convention de gestion de la Via Vercors
Approbation du mode de gestion d’un réseau de chaleur bois énergie pour le centre bourg d’Autrans : lancement de la procédure de consultation
Bail relatif au droit de chasse de l’ACCA d’Autrans

IV – Questions diverses