COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2019

L’écho de nos villages – novembre 2019

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2019

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2019

l’écho de nos villages – juin 2019

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2019

Ordre du jour :

I – Approbation du compte rendu du dernier conseil

II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

  1. DM n°1 budget principal 2019
  2. Convention de gestion de la Via Vercors
  3. Création de postes : agence postale communale et avancements de grade
  4. Lancement consultation – Autorisation de signature des marchés de travaux de construction de la tyrolienne
  5. Enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural – MEAUDRE
  6. Cession de voirie à la commune par la société PREFELECTRIQUE – MEAUDRE
  7. Projet de cession d’une parcelle de terrain à la Côte – AUTRANS
  8. Avis sur le projet de Zone à Faibles Emissions (ZFE) pour les Véhicules Utilitaires Légers (VUL) et Poids Lourds (PL) de la METRO

IV – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2019

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2019

Ordre du jour :

I – Approbation du compte rendu du dernier conseil

II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

  1. Indemnités au comptable public
  2. Subventions aux associations
  3. Transfert de la compétence eau potable/eaux pluviales à la CCMV au 01/01/2020
  4. Autorisation de signer des baux professionnels pour l’utilisation des cabinets médicaux
  5. Recrutement personnel pour le tubing
  6. Plan de financement pour l’aménagement d’un terrain de sports et vestiaires associés – commune déléguée de Méaudre
  7. Plan de financement pour la réfection du beffroi et du clocher de l’Eglise – commune déléguée d’Autrans
  8. Mise en vente d’une parcelle de terrain située au Châtelard
  9. Travaux d’enfouissement BT/HT rue de la Galochère et des Ecoles : approbation du projet de travaux et du Plan de financement des travaux avec le SEDI
  10. Groupement de commande téléphonie mobile
  11. Création agence postale communale Autrans
  12. Convention de gestion de la Via Vercors
  13. Approbation du mode de gestion d’un réseau de chaleur bois énergie pour le centre bourg d’Autrans : lancement de la procédure de consultation
  14. Bail relatif au droit de chasse de l’ACCA d’Autrans

IV – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2019

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2019

Ordre du jour :

I – Approbation du compte rendu du dernier conseil

II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

  1. Affectation des résultats 2018
  2. Vote des 4 taxes
  3. Vote des budgets primitifs 2019
  4. Création régie de recettes pour l’encaissement de la taxe de séjour
  5. Opposition à l’encaissement des recettes de ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune
  6. Vente de produits par les associations de la commune
  7. Embauches des saisonniers printemps-été 2019
  8. Avenant à la convention avec la Préfecture pour la dématérialisation
  9. Approbation du mode de gestion de l’exploitation de la salle de cinéma Le Clos- lancement de la procédure de consultation

IV – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2019

Télécharger l’annexe au compte-rendu – AFFECTATION DU RESULTAT 2018 – COMMUNE

Télécharger l’annexe au compte-rendu – AFFECTATION DU RESULTAT 2018 – RM

Télécharger l’annexe au compte-rendu – AFFECTATION DU RESULTAT 2018 – EAU ASSAINISSEMENT

Télécharger l’annexe au compte-rendu – AFFECTATION DU RESULTAT 2018  -BOIS ET FORETS

Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2019

Ordre du jour :

I – Approbation du compte rendu du dernier conseil

II – Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

  1. Vote des comptes administratifs 2018
  2. Vote des comptes de gestion 2018
  3. Marché assurance statutaire : délégation de mission auprès centre de gestion de l’Isère
  4. Dénomination des voies communales et départementales de la commune déléguée de Méaudre
  5. Réfection toiture de la mairie de Méaudre : demande de subvention
  6. Voiries communales : demande de subvention 2019
  7. Demandes de subvention au titre du CPAI : déplacement office de tourisme d’Autrans et aménagement « pas dans le vide » et table panoramique télésiège de la Forêt
  8. Convention de dématérialisation des actes avec la Préfecture : avenant
  9. Avis de la commune sur le projet du PLUi-h arrêté par la CCMV

IV – Questions diverses

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2019

En direct février 2019